Les documents de base
Cliquez ici pour obtenir les statuts de
l'association (document
pdf)
Cliquez ici pour obtenir les
documents d'enregistrement de
l'association (document
pdf)
Cliquez ici pour obtenir
le règlement du lotissement (document
pdf)
En ce qui concerne les règles
d'urbanisme, c'est le POS de la commune - et non plus le règlement du
lotissement - qui est maintenant applicable dans
notre lotissement depuis le 16 février 1992, suite à une consultation
des différents propriétaires (voir document joint
).
Pour lire les fichiers
vous pouvez télé
charger le logiciel gratuit Acrobat Reader à l'adresse suivante
(cliquez
sur l'image)
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