Les documents administratifs

Accueil | Le bureau  | Documents administratifs | Les activités | Les archives | Des liens | Plan du site |  

Les documents de base 

Cliquez ici pour obtenir les statuts de l'association (document pdf)

Cliquez ici pour obtenir les documents d'enregistrement de l'association (document pdf)

Cliquez ici pour obtenir le règlement du lotissement (document pdf)
En ce qui concerne les règles d'urbanisme, c'est le POS de la commune - et non plus le règlement du lotissement - qui est maintenant applicable dans notre lotissement depuis le 16 février 1992, suite à une consultation des différents propriétaires (voir document joint
).

Pour lire les fichiers vous pouvez télé charger le logiciel gratuit Acrobat Reader à l'adresse suivante   (cliquez sur l'image)

   Pour nous écrire cliquez ici  

Accueil | Le bureau  | Documents administratifs | Les activités | Les archives | Des liens | Plan du site |  

Lotissement Val Clos Venelles